Mentions Légales
1. Responsable du traitement
Le présent site internet est édité par :
DECOSTIL
SAS, Société par Actions Simplifiée, au capital de 10 000,00€
228 Allée de Montfermeil
93220 GAGNY
France
SIREN : 878 151 612 R.C.S. Bobigny
TVA intracommunautaire : FR32878151612
Directeur de la publication : Sebastian POP - Président
Contact:
Email : deco.stil@hotmail.com
Téléphone : 07.69.60.59.36
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Wix.com Ltd.
40 Namal Tel Aviv St.
Tel Aviv 6350671
Israël
Site web : https://www.wix.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, logos, éléments graphiques, structure du site, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de DECOSTIL, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de DECOSTIL.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et pourra faire l’objet de poursuites conformément à la législation en vigueur.
4. Responsabilité
DECOSTIL s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible. Toutefois, l’entreprise ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations.
L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. DECOSTIL ne peut être tenue responsable du contenu de ces sites externes ni des éventuels dommages pouvant résulter de leur utilisation.
6. Données personnelles
Les informations relatives à la collecte et au traitement des données personnelles sont détaillées dans la page Politique de confidentialité du site.
